231 Voir Réimpression de l'ancien Moniteur, tome 1, p. 461.- sam. 12 7bre 4 aout Le com. de judic. : projet d'arrêté exécuter les loix, conform. à la décision du 4 août un député de Fr. c. puisque v. faites mention des arrêtés du 4 août, il faut publiés le peuple attend .. de les voir .. munis du sceau royal on dit : ne paraîtront pas. ... les opin. ont changé ; on travaille pr empecher promulg. il faut publier malouet appuie Emmery appuie et autres Maury : imparfaits .. prix du rachat ? on vote : seront présentés à la sanction lundi 14 mirab. promulg. seulement .. principes de constit. lally lui reproche sa versatilité Le roi peut offrir des moyens réparateurs virieu - montesquiou - maury pétion surseoir aux disc. sur prér. royale . et rob. . . n'a pas droit de refuser Rob. : il faut délibérer chapelier : simple promulg. mardi 15 le roi inviolable — m. 16 - succession, Esp. orl v. 18 244

Titre : Papiers Michelet

Sous-titre : Notes sur la Révolution française

Propriétaire : Bibliothèque historique de la Ville de Paris

Programme : Note transcrite dans le cadre du programme « La Fabrique de la Révolution », Université Paris Diderot, coordonné par Paule Petitier

Financeur : Ce programme est financé par l’EA CERILAC (Paris Diderot), l'Action structurante Centre Seebacher et le programme « Usage des patrimoines numérisés »

Logiciel : La transcription de ces notes utilise le logiciel Chaîne éditoriale développé par Thomas Lebarbé de la Maison des sciences de l'homme de Grenoble.

Encodage : Le schéma de transcription a été élaboré par Paule Petitier, coordinatrice du projet, et développé en partenariat avec Cécile Milot (ADeL - Archives et Documentation en Ligne) et Baptiste Milot (société Oxiel). Le secrétariat d'édition a été assuré par Maryelle Magret.

Métadonnées du papier

Cote du fichier : T2-025R-01.jpg

Cote du volume : Papiers Michelet Révolution II A.3805-3806

Cote du folio :
• Cote A : A3805
• Cote C : c/21
• Cote Bic : 23

Largeur (mm) : 195

Hauteur (mm) : 257

Type verso : libre et vierge

Scripteur : Jules Michelet

Date : 2017/02/26 Modifications : métadonnées Transcripteur : Maryelle Magret

Date : 2017/06/02 Modifications : transcription initiale Transcripteur : Claudie Faure

Date : 2017/06/06 Modifications : corrections Transcripteur : Cécile Brémon

Date : 2017/06/06 Modifications : corrections Transcripteur : Paule Petitier